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Code SH 55163300 - tissus fils colorés artificiels
Tissus, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tissu en fils multicolores, de fibres artificielles discontinues (65 % en poids), mélangé principalement avec de la laine (35 % en poids), pour une densité de 200 g/m²
- Tissu en fils de couleurs variées, de fibres artificielles discontinues (70 % en poids), combiné uniquement avec des poils fins (30 % en poids), pour une largeur de 150 cm
- Tissu en fils de nuances multiples, de fibres artificelles discontinues (60 % en poids), mélangé principalement avec de la laine (40 % en poids), pour une épaisseur de 1,5 mm
- Tissu en fils irisés, de fibres artificielles discontinues (75 % en poids), associé uniquement avec des poils fins (25 % en poids), pour un poids total de 180 g/m²
- Tissu en fils bicolores, de fibres artificielles discontinues (80 % en poids), mélangé principalement avec de la laine (20 % en poids), pour une longueur de rouleau de 50 mètres
- Tissu en fils de teintes pastel, de fibres artificielles discontinues (55 % en poids), combiné uniquement avec des poils fins (45 % en poids), pour une largeur de 140 cm et une épaisseur de 1,2 mm
- Tissu en fils multicolores, de fibres artificielles discontinues (72 % en poids), mélangé principalement avec de la laine (28 % en poids), pour une densité de 210 g/m² et une largeur de 160 cm
- Tissu en fils de couleurs variées, de fibres artificielles discontinues (70 % en poids), combiné uniquement avec des poils fins (30 % en poids), pour une largeur de 150 cm
- Tissu en fils de nuances multiples, de fibres artificelles discontinues (60 % en poids), mélangé principalement avec de la laine (40 % en poids), pour une épaisseur de 1,5 mm
- Tissu en fils irisés, de fibres artificielles discontinues (75 % en poids), associé uniquement avec des poils fins (25 % en poids), pour un poids total de 180 g/m²
- Tissu en fils bicolores, de fibres artificielles discontinues (80 % en poids), mélangé principalement avec de la laine (20 % en poids), pour une longueur de rouleau de 50 mètres
- Tissu en fils de teintes pastel, de fibres artificielles discontinues (55 % en poids), combiné uniquement avec des poils fins (45 % en poids), pour une largeur de 140 cm et une épaisseur de 1,2 mm
- Tissu en fils multicolores, de fibres artificielles discontinues (72 % en poids), mélangé principalement avec de la laine (28 % en poids), pour une densité de 210 g/m² et une largeur de 160 cm
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 55
59 Restrictions commerciales et politique
Position 5516
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 551633
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 55163300
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14