Code SH 55163300 - tissus fils colorés artificiels

Tissus, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tissu en fils multicolores, de fibres artificielles discontinues (65 % en poids), mélangé principalement avec de la laine (35 % en poids), pour une densité de 200 g/m²
- Tissu en fils de couleurs variées, de fibres artificielles discontinues (70 % en poids), combiné uniquement avec des poils fins (30 % en poids), pour une largeur de 150 cm
- Tissu en fils de nuances multiples, de fibres artificelles discontinues (60 % en poids), mélangé principalement avec de la laine (40 % en poids), pour une épaisseur de 1,5 mm
- Tissu en fils irisés, de fibres artificielles discontinues (75 % en poids), associé uniquement avec des poils fins (25 % en poids), pour un poids total de 180 g/m²
- Tissu en fils bicolores, de fibres artificielles discontinues (80 % en poids), mélangé principalement avec de la laine (20 % en poids), pour une longueur de rouleau de 50 mètres
- Tissu en fils de teintes pastel, de fibres artificielles discontinues (55 % en poids), combiné uniquement avec des poils fins (45 % en poids), pour une largeur de 140 cm et une épaisseur de 1,2 mm
- Tissu en fils multicolores, de fibres artificielles discontinues (72 % en poids), mélangé principalement avec de la laine (28 % en poids), pour une densité de 210 g/m² et une largeur de 160 cm

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5516 Tissus de fibres artificielles discontinues Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins 55163300 En fils de diverses couleurs

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 55
59 Restrictions commerciales et politique
Position 5516
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 551633
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 55163300
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14