Code SH 55164300 - tissus fils colorés artificiels

Tissus, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tissu en fils de diverses couleurs (60% fibres artificielles discontinues, 40% coton, poids 150 g/m²)
- Tissu en fils de diverses couleurs (70% fibres artificielles discontinues, 30% coton, poids 200 g/m²)
- Tissu en fils de diverses couleurs (65% fibres artificielles discontinues, 35% coton, poids 180 g/m²)
- Tissu en fils de diverses couleurs (75% fibres artificielles discontinues, 25% coton, poids 220 g/m²)
- Tissu en fils de diverses couleurs (80% fibres artificielles discontinues, 20% coton, poids 170 g/m²)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5516 Tissus de fibres artificielles discontinues Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec du coton 55164300 En fils de diverses couleurs

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 55
59 Restrictions commerciales et politique
Position 5516
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 551643
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 55164300
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14