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Code SH 55169200 - tissus teints fibres artificielles
Tissus, teints, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tissu teint en polyester (65 %), poids de 150 g/m², dimensions de 2 m x 1,5 m
- Tissu teint en viscose (70 %), poids de 120 g/m², dimensions de 3 m x 1,2 m
- Tissu teint en acrylique (60 %), poids de 180 g/m², dimensions de 1,8 m x 1,4 m
- Tissu teint en rayonne (75 %), poids de 130 g/m², dimensions de 2,5 m x 1,6 m
- Tissu teint en polypropylène (80 %), poids de 200 g/m², dimensions de 2 m x 1,8 m
- Tissu teint en viscose (70 %), poids de 120 g/m², dimensions de 3 m x 1,2 m
- Tissu teint en acrylique (60 %), poids de 180 g/m², dimensions de 1,8 m x 1,4 m
- Tissu teint en rayonne (75 %), poids de 130 g/m², dimensions de 2,5 m x 1,6 m
- Tissu teint en polypropylène (80 %), poids de 200 g/m², dimensions de 2 m x 1,8 m
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 55
59 Restrictions commerciales et politique
Position 5516
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 551692
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 55169200
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14