Code SH 55169300 - tissus fils colorés artificiels

Tissus, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tissu en fils multicolores, composé de fibres artificielles discontinues (60% poids), mélangé avec 40% de polyester.
- Tissu en fils rouges et bleus, composé de fibres artificielles discontinues (75% poids), mélangé avec 25% de rayonne.
- Tissu en fils verts et jaunes, composé de fibres artificies discontinues (80% poids), mélangé avec 20% de viscose.
- Tissu en fils noirs et gris, composé de fibres artificielles discontinues (70% poids), mélangé avec 30% dacétate.
- Tissu en fils violets et roses, composé de fibres artificielles discontinues (65% poids), mélangé avec 35% de modal.
- Tissu en fils oranges et marrons, composé de fibres artificielles discontinues (82% poids), mélangé avec 18% de lyocell.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5516 Tissus de fibres artificielles discontinues Autres 55169300 En fils de diverses couleurs

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 55
59 Restrictions commerciales et politique
Position 5516
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 551693
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 55169300
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14