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Code SH 56012900 - ouates textiles et artificielles
Ouates de matières textiles et artificielles en ces ouates (sauf produits en coton ou fibres synthétiques ou artificielles; serviettes et tampons hygiéniques; couches pour bébés et articles hygiéniques simil.; produits imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques; produits conditionnés pour vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires; produits imprégnés, enduits ou recouverts de parfum, de détergents, etc.)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Ouate de fibres textiles naturelles (poids : 500 g, dimensions : 30 cm x 30 cm, épaisseur : 2 cm)
- Ouate de fibres artificielles (poids : 1 kg, dimensions : 50 cm x 50 cm, épaisseur : 3 cm)
- Ouate de soie naturelle (poids : 300 g, dimensions : 20 cm x 20 cm, épaisseur : 1,5 cm)
- Ouate de laine vierge (poids : 800 g, dimensions : 40 cm x 40 cm, épaisseur : 2,5 cm)
- Ouate de fibres végétales (poids : 600 g, dimensions : 25 cm x 25 cm, épaisseur : 2 cm)
- Ouate de fibres animales (poids : 400 g, dimensions : 15 cm x 15 cm, épaisseur : 1 cm)
- Ouate de fibres artificielles (poids : 1 kg, dimensions : 50 cm x 50 cm, épaisseur : 3 cm)
- Ouate de soie naturelle (poids : 300 g, dimensions : 20 cm x 20 cm, épaisseur : 1,5 cm)
- Ouate de laine vierge (poids : 800 g, dimensions : 40 cm x 40 cm, épaisseur : 2,5 cm)
- Ouate de fibres végétales (poids : 600 g, dimensions : 25 cm x 25 cm, épaisseur : 2 cm)
- Ouate de fibres animales (poids : 400 g, dimensions : 15 cm x 15 cm, épaisseur : 1 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 56
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5601
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 560129
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 56012900
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06