Code SH 56021019 - autres matières textiles

Feutres aiguilletés, non imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés, n.d.a. (à l'excl. des feutres de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Feutres aiguilletés en fibres synthétiques (poids : 200 g/m², taille : 1 m x 1,5 m)
- Feutres aiguilletés en fibres de polyester (poids : 150 g/m², taille : 2 m x 2 m)
- Feutres aiguilletés en fibres acryliques (poids : 180 g/m², taille : 1,2 m x 1,8 m)
- Feutres aiguilletés en fibres de polypropylène (poids : 250 g/m², taille : 1,5 m x 2,5 m)
- Produits cousus-tricotés en fibres de nylon (poids : 300 g/m², taille : 1 m x 1 m)
- Produits cousus-tricotés en fibres de viscose (poids : 220 g/m², taille : 1,3 m x 1,7 m)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5602 Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés 560210 Feutres aiguilletés et produits cousus-tricotés Non imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés Feutres aiguilletés 56021011 De jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 5303 56021019 D'autres matières textiles

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 56
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5602
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 560210
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 56021019
2009-08-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2009-08-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07