Code SH 56021038 - autres matières textiles

Produits cousus-tricotés, non imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés, n.d.a. (à l'excl. des produits de laine ou de poils fins)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Feutre aiguilleté en fibres synthétiques (150 g/m², 1 mètre de largeur)
- Produit cousu-tricoté en coton recyclé (200 g/m², 50 cm de longueur)
- Feutre aiguilleté en fibres de polyester (300 g/m², 2 mètres de largeur)
- Produit cousu-tricoté en fibres de bambou (180 g/m², 1,5 mètre de longueur)
- Feutre aiguilleté en fibres de viscose (250 g/m², 1,2 mètre de largeur)
- Produit cousu-tricoté en fibres de lin (220 g/m², 1 mètre de longueur)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5602 Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés 560210 Feutres aiguilletés et produits cousus-tricotés Non imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés Feutres aiguilletés Produits cousus-tricotés 56021031 De laine ou de poils fins 56021038 D'autres matières textiles

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 56
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5602
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 560210
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 56021038
2009-08-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2009-08-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 56021038
2008: 56021035
2009: 56021038
2008: 56021039
2009: 56021038