Code SH 56049090 - fils textiles imprégnés caoutchouc

Fils textiles, lames et formes simil. des n° 5404 ou 5405, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des fils à haute ténacité de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides ou de rayonne viscose, imprégnés ou enduits, ainsi que des imitations de catgut munies d'hameçons ou autrement montées en lignes)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Fil textile de polypropylène (n° 5404), imprégné de caoutchouc, diamètre 1,5 mm, longueur 100 m.
- Lame textile en polyester (n° 5405), enduite de matière plastique, largeur 3 mm, épaisseur 0,5 mm.
- Fil textile en viscose (n° 5404), gainé de caoutchouc, diamètre 2 mm, poids 200 g.
- Forme similaire en nylon (n° 5405), recouverte de matière plastique, longueur 50 cm, largeur 5 mm.
- Fil textile en coton (n° 5404), imprégné de caoutchouc, diamètre 1 mm, longueur 150 m.
- Lame textile en acrylique (n° 5405), enduite de caoutchouc, largeur 4 mm, épaisseur 0,3 mm.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    5604 Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des nos 5404 ou 5405, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique 560490 Autres 56049010 Fils à haute ténacité de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides ou de rayonne viscose, imprégnés ou enduits 56049090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 56
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5604
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 560490
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 56049090
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Entry into free circulation (quantitative limitation)
Regulation 0936/15
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 56049090
2006: 56049000
➜
2007: 56049090