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Code SH 56050000 - filés métallisés et guipés
Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes simil. des n° 5404 et 5405, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal (sauf fils textiles armés à l'aide d'un fil de métal, articles ayant le caractère d'ouvrages de passementerie et fils textiles formés d'un mélange de fibres textiles et métalliques leur conférant un effet antistatique)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Filés métallisés en polyester (n° 5404) recouverts de cuivre (diamètre : 0,5 mm, longueur : 500 m)
- Fils métalliques en nylon (n° 5405) combinés avec des lames daluminium (poids : 250 g, résistance : 50 kg)
- Filés guipés en soie (n° 5404) recouverts dune poudre dargent (diamètre : 0,8 mm, longueur : 300 m)
- Fils métallisés en polypropylène (n° 5405) combinés avec des fils dacier inoxydable (poids : 400 g, résistance : 70 kg)
- Filés en viscose (n° 5404) recouverts de lames de laiton (diamètre : 0,6 mm, longueur : 450 m)
- Fils métallisés en acrylique (n° 5405) combinés avec des poudres de nickel (poids : 300 g, résistance : 60 kg)
- Fils métalliques en nylon (n° 5405) combinés avec des lames daluminium (poids : 250 g, résistance : 50 kg)
- Filés guipés en soie (n° 5404) recouverts dune poudre dargent (diamètre : 0,8 mm, longueur : 300 m)
- Fils métallisés en polypropylène (n° 5405) combinés avec des fils dacier inoxydable (poids : 400 g, résistance : 70 kg)
- Filés en viscose (n° 5404) recouverts de lames de laiton (diamètre : 0,6 mm, longueur : 450 m)
- Fils métallisés en acrylique (n° 5405) combinés avec des poudres de nickel (poids : 300 g, résistance : 60 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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56050000
Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des nos 5404 ou 5405, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 56
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5605
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 560500
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 56050000
2024-09-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1997-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1734/96
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06