Code SH 56060010 - fils de chaînette exclusifs

Fils dits 'de chaînette' (à l'excl. des filés métalliques et fils métallisés du n° 5605, des fils de crin guipés, des fils métalliques guipés avec des fils textiles, des fils en caoutchouc guipés avec des textiles ainsi que des milanaises, torses et autres produits textiles guipés du n° 5808)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Fils dits de chaînette en polyester (diamètre 0,5 mm, longueur 500 m)
- Fils dits de chaînette en nylon (poids 200 g, couleur noire)
- Fils dits de chaînette en coton (épaisseur 1 mm, résistance 10 kg)
- Fils dits de chaînette en polypropylène (longueur 300 m, couleur bleue)
- Fils dits de chaînette en lin (diamètre 0,8 mm, longueur 400 m)
- Fils dits de chaînette en viscose (poids 150 g, couleur rouge)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
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Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    560600 Fils guipés, lames et formes similaires des nos 5404 ou 5405 guipées, autres que ceux du no 5605 et autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits « de chaînette » 56060010 Fils dits « de chaînette »

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 56
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5606
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 560600
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 56060010
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12