Code SH 56081930 - filets textiles synthétiques confectionnés

Filets confectionnés, à mailles nouées, en matières textiles synthétiques ou artificielles (à l'excl. des filets en nylon ou en autres polyamides, des filets de pêche, des filets ou résilles à cheveux ainsi que des épuisettes, filets à papillons et articles simil. pour la pratique des sports)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Filet à mailles nouées en polyester, pour protection de plantes (largeur : 2 m, longueur : 5 m, maille : 10 mm).
- Filet confectionné en polypropylène, pour usage horticole (poids : 500 g, maille : 15 mm).
- Filet en viscose synthétique, pour aménagement paysager (dimensions : 3 m x 10 m, maille : 20 mm).
- Filet à mailles nouées en acrylique, pour clôture décorative (hauteur : 1,5 m, longueur : 8 m).
- Filet en fibres artificielles, pour protection contre les oiseaux (taille : 4 m x 6 m, maille : 12 mm).
- Filet confectionné en polyester, pour séparation despaces (poids : 800 g, maille : 25 mm).

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    5608 Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles En matières textiles synthétiques ou artificielles 560819 Autres Filets confectionnés 56081930 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 56
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5608
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 560819
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 56081930
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 56081930
1998: 56081931
➜
1999: 56081930
1998: 56081939
➜
1999: 56081930