Code SH 56089000 - filets textiles végétaux pêche

Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles végétales (à l'excl. des filets et résilles à cheveux ainsi que des épuisettes, filets à papillons et articles simil. pour la pratique des sports)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Filet de pêche en nappe, en fibres de coco, mailles nouées (longueur : 50 m, largeur : 3 m, poids : 15 kg).
- Filet en pièce pour lagriculture, en corde de sisal, mailles nouées (longueur : 20 m, largeur : 2 m, poids : 8 kg).
- Filet de protection pour arbres, en fibres de jute, mailles nouées (longueur : 10 m, largeur : 1,5 m, poids : 3 kg).
- Filet de pêche en nappe, en cordage de chanvre, mailles nouées (longueur : 30 m, largeur : 4 m, poids : 12 kg).
- Filet de sécurité pour chantier, en fibres de coton, mailles nouées (longueur : 15 m, largeur : 2,5 m, poids : 6 kg).

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    5608 Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles 56089000 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 56
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5608
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 560890
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 56089000
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