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Code SH 57011090 - tapis laine poils noués
Tapis de laine ou de poils fins, à points noués ou enroulés, même confectionnés (à l'excl. des tapis contenant en poids > 10% au total de soie ou de bourre de soie [schappe])
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tapis de laine à points noués, dimensions 200 cm x 300 cm, poids 8 kg, sans soie ni bourre de soie.
- Tapis de poils fins à points enroulés, dimensions 150 cm x 250 cm, poids 6 kg, sans soie ni bourre de soie.
- Tapis de laine confectionné à points noués, dimensions 180 cm x 280 cm, poids 7 kg, sans soie ni bourre de soie.
- Tapis de poils fins à points enroulés, dimensions 120 cm x 200 cm, poids 4 kg, sans soie ni bourre de soie.
- Tapis de laine à points noués, dimensions 250 cm x 350 cm, poids 10 kg, sans soie ni bourre de soie.
- Tapis de poils fins confectionné à points enroulés, dimensions 160 cm x 240 cm, poids 5 kg, sans soie ni bourre de soie.
- Tapis de poils fins à points enroulés, dimensions 150 cm x 250 cm, poids 6 kg, sans soie ni bourre de soie.
- Tapis de laine confectionné à points noués, dimensions 180 cm x 280 cm, poids 7 kg, sans soie ni bourre de soie.
- Tapis de poils fins à points enroulés, dimensions 120 cm x 200 cm, poids 4 kg, sans soie ni bourre de soie.
- Tapis de laine à points noués, dimensions 250 cm x 350 cm, poids 10 kg, sans soie ni bourre de soie.
- Tapis de poils fins confectionné à points enroulés, dimensions 160 cm x 240 cm, poids 5 kg, sans soie ni bourre de soie.
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 57
72 Restrictions commerciales et politique
Position 5701
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 570110
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 57011090
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1810/04
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 57011090
2004:
57011091
➜
2005:
57011090
2004:
57011093
➜
2005:
57011090
2004:
57011099
➜
2005:
57011090