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Code SH 57019090 - tapis textiles exclus spécifiés
Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés (à l'excl. des tapis de laine, de poils fins, de soie, de bourre de soie [schappe] ou en matières textiles avec des fils de métal incorporés)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tapis en coton, à points noués, dimensions 200 x 300 cm, poids 8 kg.
- Tapis en jute, à points enroulés, forme ronde, diamètre 150 cm, poids 5 kg.
- Tapis en lin, à points noués, dimensions 150 x 250 cm, poids 6 kg.
- Tapis en sisal, à points enroulés, dimensions 180 x 270 cm, poids 7 kg.
- Tapis en chanvre, à points noués, dimensions 120 x 180 cm, poids 4 kg.
- Tapis en jute, à points enroulés, forme ronde, diamètre 150 cm, poids 5 kg.
- Tapis en lin, à points noués, dimensions 150 x 250 cm, poids 6 kg.
- Tapis en sisal, à points enroulés, dimensions 180 x 270 cm, poids 7 kg.
- Tapis en chanvre, à points noués, dimensions 120 x 180 cm, poids 4 kg.
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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5701
Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés
570190
D'autres matières textiles
57019010
De soie, de bourre de soie (schappe), de fibres synthétiques, de filés ou fils du no 5605 ou en matières textiles avec des fils de métal incorporés
57019090
D'autres matières textiles
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 57
72 Restrictions commerciales et politique
Position 5701
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 570190
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 57019090
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06