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Code SH 57023180 - tapis laine tissés velours
Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, non confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'Axminster', 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' ainsi que des tapis simil. tissés à la main)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tapis tissé en laine pure (2 m x 3 m, poids : 5 kg), à velours, non confectionné
- Revêtement de sol en poils fins (1,5 m x 2 m, poids : 3,5 kg), tissé, non touffeté ni floqué
- Tapis en laine et poils fins (2,5 m x 4 m, poids : 7 kg), à velours, non confectionné
- Revêtement de sol tissé en laine (1 m x 1,5 m, poids : 2 kg), non touffeté ni floqué
- Tapis en laine fine (3 m x 5 m, poids : 9 kg), à velours, non confectionné
- Revêtement de sol en poils fins (1,5 m x 2 m, poids : 3,5 kg), tissé, non touffeté ni floqué
- Tapis en laine et poils fins (2,5 m x 4 m, poids : 7 kg), à velours, non confectionné
- Revêtement de sol tissé en laine (1 m x 1,5 m, poids : 2 kg), non touffeté ni floqué
- Tapis en laine fine (3 m x 5 m, poids : 9 kg), à velours, non confectionné
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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5702
Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « kelim » ou « kilim », « schumacks » ou « soumak », « karamanie » et tapis similaires tissés à la main
Autres, à velours, non confectionnés
570231
De laine ou de poils fins
57023110
Tapis Axminster
57023180
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 57
72 Restrictions commerciales et politique
Position 5702
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 570231
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 57023180
2018-02-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on luxury goods
Regulation 2062/17
2018-06-28
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on luxury goods
Regulation 2062/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control on luxury goods
Regulation 0833/14
2024-07-01
Belarus (BY)
Export control on luxury goods
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 57023180
2004:
57023100
➜
2005:
57023180