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Code SH 57023900 - tapis textiles tissés exclus
Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, non confectionnés (à l'excl. des revêtements de sol en coco et des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' ainsi que des tapis simil. tissés à la main)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- TAPIS EN FIBRES DE JUTE, TISSÉ, NON TOUFFETÉ NI FLOQUÉ, LONGUEUR 2 M, LARGEUR 1,5 M, POIDS 3 KG
- REVÊTEMENT DE SOL EN FIBRES DE SISAL, TISSÉ, NON CONÇU POUR LE VELOURS, LONGUEUR 3 M, LARGEUR 2 M, POIDS 4,5 KG
- TAPIS EN FIBRES DE CHANVRE, TISSÉ À LA MACHINE, NON TOUFFETÉ, LONGUEUR 2,5 M, LARGEUR 1,8 M, POIDS 3,8 KG
- REVÊTEMENT DE SOL EN FIBRES DE LIN, TISSÉ, NON FLOQUÉ, LONGUEUR 1,8 M, LARGEUR 1,2 M, POIDS 2,2 KG
- TAPIS EN FIBRES DE RAMIE, TISSÉ, NON TOUFFETÉ, LONGUEUR 2 M, LARGEUR 1,5 M, POIDS 3,1 KG
- REVÊTEMENT DE SOL EN FIBRES DE COTON BRUT, TISSÉ, NON CONÇU POUR LE VELOURS, LONGUEUR 2,2 M, LARGEUR 1,6 M, POIDS 2,8 KG
- TAPIS EN FIBRES DE PALMIER, TISSÉ, NON FLOQUÉ, LONGUEUR 1,5 M, LARGEUR 1 M, POIDS 1,5 KG
- REVÊTEMENT DE SOL EN FIBRES DE SISAL, TISSÉ, NON CONÇU POUR LE VELOURS, LONGUEUR 3 M, LARGEUR 2 M, POIDS 4,5 KG
- TAPIS EN FIBRES DE CHANVRE, TISSÉ À LA MACHINE, NON TOUFFETÉ, LONGUEUR 2,5 M, LARGEUR 1,8 M, POIDS 3,8 KG
- REVÊTEMENT DE SOL EN FIBRES DE LIN, TISSÉ, NON FLOQUÉ, LONGUEUR 1,8 M, LARGEUR 1,2 M, POIDS 2,2 KG
- TAPIS EN FIBRES DE RAMIE, TISSÉ, NON TOUFFETÉ, LONGUEUR 2 M, LARGEUR 1,5 M, POIDS 3,1 KG
- REVÊTEMENT DE SOL EN FIBRES DE COTON BRUT, TISSÉ, NON CONÇU POUR LE VELOURS, LONGUEUR 2,2 M, LARGEUR 1,6 M, POIDS 2,8 KG
- TAPIS EN FIBRES DE PALMIER, TISSÉ, NON FLOQUÉ, LONGUEUR 1,5 M, LARGEUR 1 M, POIDS 1,5 KG
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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CS
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PT
SK
SL-
5702
Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « kelim » ou « kilim », « schumacks » ou « soumak », « karamanie » et tapis similaires tissés à la main
Autres, à velours, non confectionnés
57023900
D'autres matières textiles
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 57
72 Restrictions commerciales et politique
Position 5702
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 570239
12 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 57023900
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1734/96
2009-08-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Entry into free circulation (quantitative limitation)
Regulation 0936/15
2018-02-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on luxury goods
Regulation 2062/17
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential tariff quota
Regulation 0904/24
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2009-08-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2018-06-28
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on luxury goods
Regulation 2062/17
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control on luxury goods
Regulation 0833/14
2024-07-01
Belarus (BY)
Export control on luxury goods
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 57023900
2004:
57023910
➜
2005:
57023900
2004:
57023990
➜
2005:
57023900