Code SH 57024900 - tapis textiles tissés exclus

Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, confectionnés (à l'excl. des revêtements de sol en coco ainsi que des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tapis en fibres de sisal tissé, non touffeté ni floqué, dimensions 200 x 300 cm, poids 5 kg
- Revêtement de sol en jute tissé, non touffeté ni floqué, dimensions 150 x 250 cm, poids 3,5 kg
- Tapis en fibres de chanvre tissé, non touffeté ni floqué, dimensions 180 x 280 cm, poids 4,2 kg
- Revêtement de sol en fibres de lin tissé, non touffeté ni floqué, dimensions 120 x 170 cm, poids 2,8 kg
- Tapis en fibres de coco tissé, non touffeté ni floqué, dimensions 100 x 150 cm, poids 2 kg

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5702 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « kelim » ou « kilim », « schumacks » ou « soumak », « karamanie » et tapis similaires tissés à la main Autres, à velours, confectionnés 57024900 D'autres matières textiles

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 57
72 Restrictions commerciales et politique
Position 5702
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 570249
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 57024900
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1734/96
2009-08-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Entry into free circulation (quantitative limitation)
Regulation 0936/15
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential tariff quota
Regulation 0904/24
2009-08-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 57024900
2004: 57024910
2005: 57024900
2004: 57024990
2005: 57024900