Code SH 57025039 - tapis synthétiques tissés non confectionnés

Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, non touffetés ni floqués, sans velours, non confectionnés (à l'excl. des articles de polypropylène, des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tapis en polyester, tissé, sans velours, non touffeté ni floqué, dimensions 2m x 3m, poids 4kg
- Revêtement de sol en nylon, artificiel, tissé, non confectionné, sans velours, taille 1,5m x 2m, poids 2,5kg
- Tapis en acrylique, synthétique, tissé, non touffeté ni floqué, sans velours, dimensions 1,8m x 2,5m, poids 3,2kg
- Revêtement de sol en viscose, artificiel, tissé, non confectionné, sans velours, taille 2m x 4m, poids 5kg
- Tapis en polyamide, synthétique, tissé, non touffeté ni floqué, sans velours, dimensions 1,5m x 2,2m, poids 3kg

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    5702 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « kelim » ou « kilim », « schumacks » ou « soumak », « karamanie » et tapis similaires tissés à la main 570250 Autres, sans velours, non confectionnés De matières textiles synthétiques ou artificielles 57025031 De polypropylène 57025039 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 57
72 Restrictions commerciales et politique
Position 5702
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 570250
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 57025039
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1734/96
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Entry into free circulation (quantitative limitation)
Regulation 0936/15

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 57025039
2006: 57025290
➜
2007: 57025039