Code SH 58012200 - velours trame coupés côtelés

Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, de coton (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Velours de coton par la trame, coupé, côtelé, poids 200 g/m², largeur 150 cm
- Peluche de coton par la trame, coupée, côtelée, poids 250 g/m², largeur 140 cm
- Velours côtelé de coton par la trame, coupé, poids 180 g/m², largeur 160 cm
- Peluche de coton par la trame, coupée, côtelée, poids 220 g/m², largeur 145 cm
- Velours de coton par la trame, coupé, côtelé, poids 210 g/m², largeur 155 cm
- Peluche côtelée de coton par la trame, coupée, poids 230 g/m², largeur 148 cm

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5801 Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des nos 5802 ou 5806 De coton 58012200 Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 58
62 Restrictions commerciales et politique
Position 5801
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 580122
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 58012200
2024-09-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
2025-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00