Code SH 58012700 - velours chaîne coton exclus

Velours et peluches par la chaîne, de coton (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du no 5806)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Velours par la chaîne, en coton (poids : 250 g/m², largeur : 150 cm)
- Peluche par la chaîne, en coton (poids : 300 g/m², longueur : 2 mètres)
- Velours par la chaîne, en coton (poids : 200 g/m², largeur : 140 cm)
- Peluche par la chaîne, en coton (poids : 350 g/m², longueur : 3 mètres)
- Velours par la chaîne, en coton (poids : 280 g/m², largeur : 160 cm)
- Peluche par la chaîne, en coton (poids : 320 g/m², longueur : 2,5 mètres)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5801 Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des nos 5802 ou 5806 De coton 58012700 Velours et peluches par la chaîne

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 58
62 Restrictions commerciales et politique
Position 5801
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 580127
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 58012700
2024-09-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
2025-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 58012700
2011: 58012400
2012: 58012700
2011: 58012500
2012: 58012700