Code SH 58013200 - velours trame coupés côtelés

Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Velours par la trame, coupé, côtelé, en fibres synthétiques (100% polyester, poids : 300 g/m², largeur : 150 cm)
- Peluche par la trame, coupée, côtelée, en fibres artificielles (80% viscose, 20% polyester, poids : 280 g/m², largeur : 140 cm)
- Velours par la trame, coupé, côtelé, en fibres synthétiques (100% acrylique, poids : 320 g/m², largeur : 160 cm)
- Peluche par la trame, coupée, côtelée, en fibres artificielles (70% acétate, 30% polyamide, poids : 310 g/m², largeur : 145 cm)
- Velours par la trame, coupé, côtelé, en fibres synthétiques (100% polypropylène, poids : 290 g/m², largeur : 155 cm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5801 Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des nos 5802 ou 5806 De fibres synthétiques ou artificielles 58013200 Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 58
62 Restrictions commerciales et politique
Position 5801
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 580132
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 58013200
2024-09-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15