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Code SH 58013300 - velours trame synthétique
Velours et peluches par la trame, coupés, de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Velours par la trame en fibres synthétiques, coupé, largeur de 150 cm, poids de 300 g/m²
- Peluche par la trame en fibres artificielles, coupée, largeur de 140 cm, poids de 250 g/m²
- Velours par la trame en polyester, coupé, largeur de 160 cm, poids de 280 g/m²
- Peluche par la trame en fibres synthétiques, coupée, largeur de 130 cm, poids de 320 g/m²
- Velours par la trame en viscose, coupé, largeur de 145 cm, poids de 270 g/m²
- Peluche par la trame en fibres artificielles, coupée, largeur de 140 cm, poids de 250 g/m²
- Velours par la trame en polyester, coupé, largeur de 160 cm, poids de 280 g/m²
- Peluche par la trame en fibres synthétiques, coupée, largeur de 130 cm, poids de 320 g/m²
- Velours par la trame en viscose, coupé, largeur de 145 cm, poids de 270 g/m²
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 58
62 Restrictions commerciales et politique
Position 5801
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 580133
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 58013300
2024-09-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15