Code SH 58030030 - tissus gaze soie exclus

Tissus à point de gaze, de soie ou de déchets de soie (à l'excl. des articles de rubanerie du n° 5806)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tissu à point de gaze en soie naturelle (poids : 80 g/m², largeur : 140 cm)
- Tissu à point de gaze en déchets de soie (poids : 60 g/m², largeur : 120 cm)
- Tissu à point de gaze en soie mêlée (poids : 70 g/m², largeur : 150 cm)
- Tissu à point de gaze en soie grège (poids : 90 g/m², largeur : 160 cm)
- Tissu à point de gaze en déchets de soie recyclée (poids : 65 g/m², largeur : 130 cm)
- Tissu à point de gaze en soie sauvage (poids : 85 g/m², largeur : 145 cm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    580300 Tissus à point de gaze, autres que les articles du no 5806 58030030 De soie ou de déchets de soie

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 58
62 Restrictions commerciales et politique
Position 5803
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 580300
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 58030030
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
2025-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 58030030
2006: 58039010
2007: 58030030