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Code SH 58030030 - tissus gaze soie exclus
Tissus à point de gaze, de soie ou de déchets de soie (à l'excl. des articles de rubanerie du n° 5806)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tissu à point de gaze en soie naturelle (poids : 80 g/m², largeur : 140 cm)
- Tissu à point de gaze en déchets de soie (poids : 60 g/m², largeur : 120 cm)
- Tissu à point de gaze en soie mêlée (poids : 70 g/m², largeur : 150 cm)
- Tissu à point de gaze en soie grège (poids : 90 g/m², largeur : 160 cm)
- Tissu à point de gaze en déchets de soie recyclée (poids : 65 g/m², largeur : 130 cm)
- Tissu à point de gaze en soie sauvage (poids : 85 g/m², largeur : 145 cm)
- Tissu à point de gaze en déchets de soie (poids : 60 g/m², largeur : 120 cm)
- Tissu à point de gaze en soie mêlée (poids : 70 g/m², largeur : 150 cm)
- Tissu à point de gaze en soie grège (poids : 90 g/m², largeur : 160 cm)
- Tissu à point de gaze en déchets de soie recyclée (poids : 65 g/m², largeur : 130 cm)
- Tissu à point de gaze en soie sauvage (poids : 85 g/m², largeur : 145 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 58
62 Restrictions commerciales et politique
Position 5803
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 580300
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 58030030
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
2025-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 58030030
2006:
58039010
➜
2007:
58030030