Code SH 58030090 - tissus gaze non exclus

Tissus à point de gaze (à l'excl. des tissus de coton, de soie ou de déchets de soie ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tissus à point de gaze en polyester (poids : 150 g/m², largeur : 140 cm)
- Tissus à point de gaze en laine (poids : 200 g/m², largeur : 160 cm)
- Tissus à point de gaze en viscose (poids : 180 g/m², largeur : 150 cm)
- Tissus à point de gaze en acrylique (poids : 130 g/m², largeur : 120 cm)
- Tissus à point de gaze en mélange de fibres synthétiques (poids : 170 g/m², largeur : 145 cm)
- Tissus à point de gaze en polyamide (poids : 160 g/m², largeur : 155 cm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    580300 Tissus à point de gaze, autres que les articles du no 5806 58030090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 58
62 Restrictions commerciales et politique
Position 5803
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 580300
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 58030090
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1810/04
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Entry into free circulation (quantitative limitation)
Regulation 0936/15

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 58030090
2006: 58039040
2007: 58030090
2006: 58039090
2007: 58030090