Code SH 58041090 - tulles et tissus noués

Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées (à l'excl. des articles unis)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tulle en polyester (largeur 150 cm, poids 80 g/m²)
- Tulle-bobinot en nylon (largeur 120 cm, poids 50 g/m²)
- Tissu à mailles nouées en coton (largeur 200 cm, poids 120 g/m²)
- Tulle en fibre de verre (largeur 100 cm, poids 60 g/m²)
- Tulle-bobinot en soie (largeur 180 cm, poids 70 g/m²)
- Tissu à mailles nouées en lin (largeur 160 cm, poids 100 g/m²)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5804 Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des nos 6002 à 6006 580410 Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées 58041010 Unis 58041090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 58
62 Restrictions commerciales et politique
Position 5804
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 580410
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 58041090
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12