Code SH 58042100 - dentelles synthétiques mécaniques

Dentelles à la mécanique, de fibres synthétiques ou artificielles, en pièces, en bandes ou en motifs (à l’exclusion des produits des positions 6002 à 6006)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Dentelle mécanique en polyester, en bandes de 10 cm de largeur, motif floral
- Tissu à mailles nouées en fibres synthétiques, en pièces de 2 mètres de longueur
- Tulle-bobinot en nylon, en rouleaux de 50 mètres, poids de 200 g/m²
- Dentelle en viscose, en motifs de 15 cm x 15 cm, pour garnitures de vêtements
- Tissu à mailles nouées en fibres artificielles, en bandes de 5 cm de largeur, motif géométrique
- Dentelle mécanique en acrylique, en pièces de 1,5 mètre de longueur, pour décoration daccessoires
- Tulle en fibres synthétiques, en rouleaux de 30 mètres, poids de 150 g/m², pour applications textiles

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5804 Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des nos 6002 à 6006 Dentelles à la mécanique 58042100 De fibres synthétiques ou artificielles

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 58
62 Restrictions commerciales et politique
Position 5804
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 580421
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 58042100
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 58042100
2016: 58042110
2017: 58042100
2016: 58042190
2017: 58042100