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Code SH 58042900 - dentelles mécaniques textiles autres
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Dentelles en coton, en pièces (largeur 150 cm, poids 80 g/m²)
- Tulles en soie, en bandes (longueur 2 m, poids 50 g/m²)
- Dentelles en laine, en motifs (dimensions 30 cm x 30 cm, poids 120 g/m²)
- Tissus à mailles nouées en lin, en pièces (largeur 200 cm, poids 90 g/m²)
- Tulles-bobinots en chanvre, en bandes (longueur 1,5 m, poids 60 g/m²)
- Dentelles en bambou, en motifs (dimensions 20 cm x 20 cm, poids 100 g/m²)
- Tulles en soie, en bandes (longueur 2 m, poids 50 g/m²)
- Dentelles en laine, en motifs (dimensions 30 cm x 30 cm, poids 120 g/m²)
- Tissus à mailles nouées en lin, en pièces (largeur 200 cm, poids 90 g/m²)
- Tulles-bobinots en chanvre, en bandes (longueur 1,5 m, poids 60 g/m²)
- Dentelles en bambou, en motifs (dimensions 20 cm x 20 cm, poids 100 g/m²)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 58
62 Restrictions commerciales et politique
Position 5804
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 580429
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 58042900
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 58042900
2016:
58042910
➜
2017:
58042900
2016:
58042990
➜
2017:
58042900