Code SH 58042900 - dentelles mécaniques textiles autres

Dentelles à la mécanique, en pièces, en bandes ou en motifs (à l’exclusion des dentelles de fibres synthétiques ou artificielles et des produits des positions 6002 à 6006)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Dentelles en coton, en pièces (largeur 150 cm, poids 80 g/m²)
- Tulles en soie, en bandes (longueur 2 m, poids 50 g/m²)
- Dentelles en laine, en motifs (dimensions 30 cm x 30 cm, poids 120 g/m²)
- Tissus à mailles nouées en lin, en pièces (largeur 200 cm, poids 90 g/m²)
- Tulles-bobinots en chanvre, en bandes (longueur 1,5 m, poids 60 g/m²)
- Dentelles en bambou, en motifs (dimensions 20 cm x 20 cm, poids 100 g/m²)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5804 Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des nos 6002 à 6006 Dentelles à la mécanique 58042900 D'autres matières textiles

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 58
62 Restrictions commerciales et politique
Position 5804
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 580429
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 58042900
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 58042900
2016: 58042910
2017: 58042900
2016: 58042990
2017: 58042900