Code SH 58043000 - dentelles à la main

Dentelles à la main, en pièces, en bandes ou en motifs (à l'excl. des produits des n° 6002 à 6006)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Dentelles à la main en pièces (dimensions : 50 cm x 100 cm, poids : 200 g)
- Dentelles à la main en bandes (largeur : 10 cm, longueur : 5 m, poids : 150 g)
- Dentelles à la main en motifs (taille du motif : 15 cm x 15 cm, poids par unité : 50 g)
- Dentelles à la main en pièces (dimensions : 30 cm x 30 cm, poids : 100 g)
- Dentelles à la main en bandes (largeur : 5 cm, longueur : 2 m, poids : 80 g)
- Dentelles à la main en motifs (taille du motif : 10 cm x 10 cm, poids par unité : 30 g)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    5804 Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des nos 6002 à 6006 58043000 Dentelles à la main

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 58
62 Restrictions commerciales et politique
Position 5804
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 580430
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 58043000
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12