Code SH 58061000 - rubanerie velours peluche chenille éponge

Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge, d'une largeur <= 30 cm (autre que les étiquettes, écussons et articles simil.)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Ruban en velours, largeur 25 cm, poids 150 g/m², coloris rouge foncé
- Ruban en peluche, largeur 20 cm, poids 200 g/m², coloris bleu ciel
- Ruban en tissu de chenille, largeur 15 cm, poids 180 g/m², coloris vert émeraude
- Ruban en tissu bouclé genre éponge, largeur 10 cm, poids 120 g/m², coloris jaune moutarde
- Ruban en velours, largeur 30 cm, poids 170 g/m², coloris noir profond
- Ruban en peluche, largeur 18 cm, poids 220 g/m², coloris rose poudré

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5806 Rubanerie autre que les articles du no 5807; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs) 58061000 Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 58
62 Restrictions commerciales et politique
Position 5806
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 580610
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 58061000
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Entry into free circulation (quantitative limitation)
Regulation 0936/15