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Code SH 58061000 - rubanerie velours peluche chenille éponge
Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge, d'une largeur <= 30 cm (autre que les étiquettes, écussons et articles simil.)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Ruban en velours, largeur 25 cm, poids 150 g/m², coloris rouge foncé
- Ruban en peluche, largeur 20 cm, poids 200 g/m², coloris bleu ciel
- Ruban en tissu de chenille, largeur 15 cm, poids 180 g/m², coloris vert émeraude
- Ruban en tissu bouclé genre éponge, largeur 10 cm, poids 120 g/m², coloris jaune moutarde
- Ruban en velours, largeur 30 cm, poids 170 g/m², coloris noir profond
- Ruban en peluche, largeur 18 cm, poids 220 g/m², coloris rose poudré
- Ruban en peluche, largeur 20 cm, poids 200 g/m², coloris bleu ciel
- Ruban en tissu de chenille, largeur 15 cm, poids 180 g/m², coloris vert émeraude
- Ruban en tissu bouclé genre éponge, largeur 10 cm, poids 120 g/m², coloris jaune moutarde
- Ruban en velours, largeur 30 cm, poids 170 g/m², coloris noir profond
- Ruban en peluche, largeur 18 cm, poids 220 g/m², coloris rose poudré
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 58
62 Restrictions commerciales et politique
Position 5806
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 580610
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 58061000
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Entry into free circulation (quantitative limitation)
Regulation 0936/15