Code SH 58071090 - étiquettes textiles tissées

Étiquettes, écussons et articles simil. en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, tissés, non brodés (à l'excl. des articles avec inscriptions ou motifs obtenus par tissage)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Étiquettes textiles en coton (5 cm x 2 cm), tissées, sans inscriptions ni motifs.
- Écussons en polyester (10 cm x 10 cm), découpés, unis sans broderie.
- Rubans en soie (1 mètre de long, 5 cm de large), tissés, sans motifs ni inscriptions.
- Pièces de tissu en lin (20 cm x 20 cm), utilisées comme supports d’étiquettes, non brodées.
- Étiquettes en viscose (8 cm x 3 cm), découpées, unies et sans motifs tissés.
- Articles similaires en fibres synthétiques (15 cm x 15 cm), tissés, sans broderie ni inscriptions.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5807 Étiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés 580710 Tissés 58071010 Avec inscriptions ou motifs obtenus par tissage 58071090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 58
62 Restrictions commerciales et politique
Position 5807
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 580710
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 58071090
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