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Code SH 58079090 - étiquettes textiles non brodées
Étiquettes, écussons et articles simil. en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés (à l'excl. des articles tissés et des articles en feutre ou en nontissés)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Étiquettes en coton découpées (5 cm x 2 cm, 10 g)
- Écussons en polyester en pièces (8 cm de diamètre, 15 g)
- Rubans en nylon non brodés (1 mètre de longueur, 20 g)
- Articles similaires en lin découpés (10 cm x 5 cm, 25 g)
- Étiquettes en soie en rubans (0,5 mètre de longueur, 12 g)
- Écussons en tissu synthétique en pièces (6 cm x 4 cm, 18 g)
- Articles en textiles découpés non brodés (7 cm x 3 cm, 22 g)
- Écussons en polyester en pièces (8 cm de diamètre, 15 g)
- Rubans en nylon non brodés (1 mètre de longueur, 20 g)
- Articles similaires en lin découpés (10 cm x 5 cm, 25 g)
- Étiquettes en soie en rubans (0,5 mètre de longueur, 12 g)
- Écussons en tissu synthétique en pièces (6 cm x 4 cm, 18 g)
- Articles en textiles découpés non brodés (7 cm x 3 cm, 22 g)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 58
62 Restrictions commerciales et politique
Position 5807
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 580790
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 58079090
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15