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Code SH 58089000 - passementerie textile sans broderie
Articles de passementerie et articles ornementaux analogues en matières textiles, en pièces, sans broderie, et glands, floches, olives, noix, pompons et articles simil. en matières textiles (à l'excl. des tresses en pièces ainsi que des articles de passementerie et articles ornementaux analogues en bonneterie)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Glands en soie (longueur 10 cm, diamètre 3 cm)
- Pompons en coton (diamètre 5 cm, poids 20 g)
- Floches en polyester (longueur 15 cm, largeur 2 cm)
- Articles ornementaux en lin, sans broderie (longueur 20 cm, largeur 5 cm)
- Noix en fibres textiles mélangées (diamètre 4 cm, poids 15 g)
- Olives en fibre synthétique (longueur 8 cm, diamètre 2 cm)
- Articles de passementerie en rayonne, sans broderie (longueur 30 cm, largeur 3 cm)
- Pompons en coton (diamètre 5 cm, poids 20 g)
- Floches en polyester (longueur 15 cm, largeur 2 cm)
- Articles ornementaux en lin, sans broderie (longueur 20 cm, largeur 5 cm)
- Noix en fibres textiles mélangées (diamètre 4 cm, poids 15 g)
- Olives en fibre synthétique (longueur 8 cm, diamètre 2 cm)
- Articles de passementerie en rayonne, sans broderie (longueur 30 cm, largeur 3 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 58
62 Restrictions commerciales et politique
Position 5808
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 580890
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 58089000
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12