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Code SH 58101010 - broderies > 35 €/kg
Broderies chimiques ou aériennes, sur support de matières textiles, et broderies à fond découpé, en pièces, en bandes ou en motifs, d'une valeur > 35 € par kg poids net
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Broderie chimique sur support en soie, en motifs floraux, d’une valeur de 40 € par kg (poids net : 2 kg).
- Broderie aérienne sur support en coton, en bandes décoratives, d’une valeur de 38 € par kg (poids net : 1,5 kg).
- Broderie à fond découpé sur support en polyester, en pièces géométriques, d’une valeur de 42 € par kg (poids net : 3 kg).
- Broderie chimique sur support en lin, en motifs animaliers, d’une valeur de 37 € par kg (poids net : 2,2 kg).
- Broderie aérienne sur support en viscose, en bandes festonnées, d’une valeur de 39 € par kg (poids net : 1,8 kg).
- Broderie à fond découpé sur support en nylon, en motifs abstraits, d’une valeur de 41 € par kg (poids net : 2,5 kg).
- Broderie aérienne sur support en coton, en bandes décoratives, d’une valeur de 38 € par kg (poids net : 1,5 kg).
- Broderie à fond découpé sur support en polyester, en pièces géométriques, d’une valeur de 42 € par kg (poids net : 3 kg).
- Broderie chimique sur support en lin, en motifs animaliers, d’une valeur de 37 € par kg (poids net : 2,2 kg).
- Broderie aérienne sur support en viscose, en bandes festonnées, d’une valeur de 39 € par kg (poids net : 1,8 kg).
- Broderie à fond découpé sur support en nylon, en motifs abstraits, d’une valeur de 41 € par kg (poids net : 2,5 kg).
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 58
62 Restrictions commerciales et politique
Position 5810
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 581010
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 58101010
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2013-02-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (unit price)
Regulation 0927/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
2013-02-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (unit price)
Regulation 0927/12