Code SH 59019000 - toiles, bougran, chapellerie

Toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus simil. raidis des types utilisés pour la chapellerie (à l'excl. des tissus enduits de matière plastique)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- TOILE À CALQUER TRANSPARENTE POUR LE DESSIN (GRAMMAGE 80 G/M², LARGEUR 100 CM)
- TOILE PRÉPARÉE POUR LA PEINTURE À LHUILE (ÉPAISSEUR 0,5 MM, DIMENSIONS 120 X 80 CM)
- BOUGRAN RAIDI POUR LA CHAPELLERIE (GRAMMAGE 200 G/M², COULEUR NOIRE)
- TOILE TRANSPARENTE POUR LE DESSIN TECHNIQUE (GRAMMAGE 90 G/M², LARGEUR 90 CM)
- TOILE PRÉPARÉE POUR LA PEINTURE ACRYLIQUE (ÉPAISSEUR 0,6 MM, DIMENSIONS 150 X 100 CM)
- TISSU RAIDI SIMILAIRE AU BOUGRAN POUR LA CHAPELLERIE (GRAMMAGE 180 G/M², COULEUR BEIGE)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    5901 Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie 59019000 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 59
58 Restrictions commerciales et politique
Position 5901
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 590190
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 59019000
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14