Code SH 59069910 - nappes caoutchoutées textiles

Nappes de fils textiles parallélisés et agglomérés entre eux au moyen de caoutchouc

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- NAPPES EN FIBRES TEXTILES PARALLÉLISÉES ET AGGLOMÉRÉES PAR DU CAOUTCHOUC, DUNE LARGEUR DE 150 CM ET DUN POIDS DE 500 G/M²
- NAPPES DE FILS TEXTILES PARALLÉLISÉS, COLLÉS AVEC DU CAOUTCHOUC, MESURANT 200 CM DE LONGUEUR ET 100 CM DE LARGEUR
- NAPPES CAOUTCHOUTÉES EN FILS TEXTILES PARALLÉLISÉS, DUN POIDS DE 300 G/M² ET DUNE ÉPAISSEUR DE 2 MM
- NAPPES TEXTILES PARALLÉLISÉES, AGGLOMÉRÉES AU CAOUTCHOUC, MESURANT 180 CM DE LARGEUR ET DUN POIDS TOTAL DE 1 KG
- NAPPES DE FILS TEXTILES PARALLÉLISÉS, COLLÉES AU CAOUTCHOUC, DUNE LONGUEUR DE 250 CM ET DUNE LARGEUR DE 120 CM
- NAPPES EN FIBRES TEXTILES PARALLÉLISÉES, LAMINÉES AVEC DU CAOUTCHOUC, DUN POIDS DE 400 G/M² ET DUNE ÉPAISSEUR DE 1,5 MM

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5906 Tissus caoutchoutés, autres que ceux du no 5902 Autres 590699 Autres 59069910 Nappes visées à la note 5, point c), du présent chapitre 59069990 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 59
58 Restrictions commerciales et politique
Position 5906
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 590699
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 59069910
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12