Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
Code SH 59114000 - toiles filtrantes techniques
Toiles filtrantes, tissus épais et étreindelles des types utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y.c. ceux en cheveux
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Toile filtrante en polyester (poids : 300 g/m², épaisseur : 2 mm) utilisée sur des presses d’huilerie.
- Tissu épais en fibres synthétiques (largeur : 1,5 m, longueur : 50 m) pour usages techniques en filtration.
- Étreindelle en cheveux naturels (dimensions : 30 cm x 30 cm) adaptée aux presses d’huilerie.
- Toile filtrante en nylon (poids : 250 g/m², résistance : 15 bars) pour usages techniques analogues.
- Tissu épais en coton renforcé (largeur : 2 m, épaisseur : 3 mm) destiné à la filtration industrielle.
- Étreindelle en fibres synthétiques (poids : 400 g/m²) utilisée sur des presses d’huilerie.
- Tissu épais en fibres synthétiques (largeur : 1,5 m, longueur : 50 m) pour usages techniques en filtration.
- Étreindelle en cheveux naturels (dimensions : 30 cm x 30 cm) adaptée aux presses d’huilerie.
- Toile filtrante en nylon (poids : 250 g/m², résistance : 15 bars) pour usages techniques analogues.
- Tissu épais en coton renforcé (largeur : 2 m, épaisseur : 3 mm) destiné à la filtration industrielle.
- Étreindelle en fibres synthétiques (poids : 400 g/m²) utilisée sur des presses d’huilerie.
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Deutsch
English
Español
Français
Italiano
Nederlands
Polski
ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 59
58 Restrictions commerciales et politique
Position 5911
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 591140
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 59114000
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06