Code SH 60011000 - étoffes à longs poils

Étoffes dites "à longs poils", en bonneterie
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Étoffe en bonneterie dite « à longs poils », poids : 300 g/m², largeur : 150 cm
- Velours en bonneterie dite « à longs poils », poids : 250 g/m², longueur du poil : 5 mm
- Peluche en bonneterie dite « à longs poils », poids : 400 g/m², largeur : 140 cm
- Étoffe bouclée en bonneterie dite « à longs poils », poids : 350 g/m², longueur du poil : 7 mm
- Textile en bonneterie dite « à longs poils », poids : 280 g/m², largeur : 160 cm
- Tissu en bonneterie dite « à longs poils », poids : 320 g/m², longueur du poil : 6 mm

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    6001 Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie 60011000 Étoffes dites « à longs poils »

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 60
61 Restrictions commerciales et politique
Position 6001
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 600110
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 60011000
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23