Code SH 60024000 - bonneterie élastomère sans caoutchouc

Étoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm, à teneur en fils d'élastomères >= 5% en poids (sans fils de caoutchouc et à l'excl. des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Étoffes de bonneterie en polyester avec 7 % de fils délastomères, largeur de 25 cm
- Étoffes de bonneterie en coton avec 6 % de fils délastomères, largeur de 28 cm
- Étoffes de bonneterie en nylon avec 8 % de fils délastomères, largeur de 22 cm
- Étoffes de bonneterie en acrylique avec 5 % de fils délastomères, largeur de 30 cm
- Étoffes de bonneterie en viscose avec 9 % de fils délastomères, largeur de 20 cm

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    6002 Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 6001 60024000 Contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 60
61 Restrictions commerciales et politique
Position 6002
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 600240
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 60024000
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 60024000
2001: 60021010
➜
2002: 60024000