Code SH 60029000 - étoffes bonneterie élastomères 5%

Étoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm, à teneur en fils d'élastomères et de caoutchouc ou uniquement de caoutchouc >= 5% en poids (à l'excl. des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées ainsi que des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 30061030)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Étoffe de bonneterie en jersey, largeur 25 cm, contenant 7 % de fils délastomères, poids 150 g/m².
- Étoffe de bonneterie en tricot circulaire, largeur 20 cm, contenant 10 % de fils de caoutchouc, poids 200 g/m².
- Étoffe de bonneterie en maille endroit, largeur 28 cm, contenant 8 % de fils délastomères, poids 180 g/m².
- Étoffe de bonneterie en tricot rasé, largeur 15 cm, contenant 6 % de fils de caoutchouc, poids 160 g/m².
- Étoffe de bonneterie en jersey double, largeur 22 cm, contenant 9 % de fils délastomères, poids 190 g/m².

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    6002 Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 6001 60029000 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 60
61 Restrictions commerciales et politique
Position 6002
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 600290
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 60029000
2002-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 60029000
2006: 60029000
➜
2007: 30061030
2006: 60029000
➜
2007: 60029000

Changements en faveur de 60029000
2001: 60021090
➜
2002: 60029000
2006: 60029000
➜
2007: 60029000