Code SH 60033090 - étoffes de bonneterie spécifiques

Étoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm, de fibres synthétiques (sauf dentelles Raschel et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées ainsi que des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 30061030)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- ÉTOFFES DE BONNETERIE (LARGEUR = 5 % DE FILS DÉLASTOMÈRES OU DE CAOUTCHOUC), VELOURS (ÉPAISSEUR 2 MM, LONGUEUR DES POILS 5 MM), PELUCHES (ÉPAISSEUR 3 MM, LONGUEUR DES POILS 10 MM), Y COMPRIS LES ÉTOFFES À LONGS POILS (LONGUEUR DES POILS 15 MM).
- ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE (DIAMÈTRE DES BOUCLES 4 MM), ÉTIQUETTES (DIMENSIONS 5 X 3 CM), ÉCUSSONS (DIAMÈTRE 6 CM) ET ARTICLES SIMILAIRES.
- ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES (ÉPAISSEUR 1,5 MM), ENDUITES (ÉPAISSEUR 2 MM), RECOUVERTES (ÉPAISSEUR 2,5 MM) OU STRATIFIÉES (ÉPAISSEUR 3 MM).
- BARRIÈRES ANTI-ADHÉRENCE STÉRILES POUR LA CHIRURGIE (DIMENSIONS 30 X 30 CM) OU LART DENTAIRE (DIMENSIONS 10 X 15 CM), DE LA SOUS-POSITION 30061030.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6003 Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 6001 et 6002 600330 De fibres synthétiques 60033010 Dentelles Raschel 60033090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 60
61 Restrictions commerciales et politique
Position 6003
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 600330
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 60033090
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 60033090
2006: 60033090
2007: 30061030
2006: 60033090
2007: 60033090

Changements en faveur de 60033090
2001: 60022039
2002: 60033090
2006: 60033090
2007: 60033090