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Code SH 60039000 - étoffes bonneterie élastomères chirurgie
Étoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm (autres que de coton, de fibres synthétiques ou artificielles, de laine ou poils fins et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées ainsi que des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 30061030)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Étoffes de bonneterie en velours (largeur = 25 cm, contenant 10% de fils délastomères)
- Peluches à longs poils en bonneterie (largeur = 20 cm, contenant 8% de fils de caoutchouc)
- Étoffes à boucles en bonneterie (largeur = 15 cm, contenant 12% de fils délastomères)
- Étiquettes en étoffes de bonneterie imprégnées (largeur = 10 cm, contenant 6% de fils de caoutchouc)
- Écussons en étoffes de bonneterie enduites (largeur = 18 cm, contenant 7% de fils délastomères)
- Barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie (largeur = 28 cm, conforme à la sous-position 30061030)
- Peluches à longs poils en bonneterie (largeur = 20 cm, contenant 8% de fils de caoutchouc)
- Étoffes à boucles en bonneterie (largeur = 15 cm, contenant 12% de fils délastomères)
- Étiquettes en étoffes de bonneterie imprégnées (largeur = 10 cm, contenant 6% de fils de caoutchouc)
- Écussons en étoffes de bonneterie enduites (largeur = 18 cm, contenant 7% de fils délastomères)
- Barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie (largeur = 28 cm, conforme à la sous-position 30061030)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 60
61 Restrictions commerciales et politique
Position 6003
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 600390
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 60039000
2009-08-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2009-08-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 60039000
2001:
60022090
➜
2002:
60039000