Code SH 60041000 - élastomères sans caoutchouc

Étoffes de bonneterie d'une largeur > 30 cm, teneur en fils d'élastomères >= 5% en poids (sans fils de caoutchouc et à l'excl. des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Étoffe de bonneterie en jersey (largeur 35 cm, teneur en fils délastomères 6 %)
- Étoffe de bonneterie en tricotage circulaire (largeur 40 cm, teneur en fils délastomères 7 %)
- Étoffe de bonneterie en maille (largeur 32 cm, teneur en fils délastomères 5,5 %)
- Étoffe de bonneterie en interlock (largeur 38 cm, teneur en fils délastomères 8 %)
- Étoffe de bonneterie en côte 1x1 (largeur 31 cm, teneur en fils délastomères 6,2 %)
- Étoffe de bonneterie en point mousse (largeur 33 cm, teneur en fils délastomères 5,8 %)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    6004 Étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 6001 60041000 Contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 60
61 Restrictions commerciales et politique
Position 6004
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 600410
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 60041000
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 60041000
2001: 60023010
➜
2002: 60041000