Code SH 60049000 - étoffes bonneterie >30cm, élastomères/caoutchouc >=5%

Étoffes de bonneterie d'une largeur > 30 cm, à teneur en fils d'élastomères et de caoutchouc ou uniquement de caoutchouc >= 5% en poids (à l'excl. des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Étoffe de bonneterie en jersey (largeur 35 cm, 7 % de fils délastomères, poids : 150 g/m²)
- Étoffe de bonneterie en maille (largeur 40 cm, 6 % de fils de caoutchouc, poids : 200 g/m²)
- Étoffe de bonneterie en tricot (largeur 32 cm, 8 % de fils délastomères et caoutchouc, poids : 180 g/m²)
- Étoffe de bonneterie en interlock (largeur 38 cm, 5,5 % de fils de caoutchouc, poids : 220 g/m²)
- Étoffe de bonneterie en rib (largeur 33 cm, 10 % de fils délastomères, poids : 190 g/m²)
- Étoffe de bonneterie en jersey double face (largeur 36 cm, 7,5 % de fils de caoutchouc, poids : 210 g/m²)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
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Latviešu valoda LV
Svenska SV
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Český CS
ελληνικός EL
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Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    6004 Étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 6001 60049000 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 60
61 Restrictions commerciales et politique
Position 6004
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 600490
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 60049000
2002-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
2009-08-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
2009-08-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 60049000
2001: 60023090
➜
2002: 60049000