Code SH 60052200 - étoffes teintes coton bonneterie

Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de coton, teintes (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Étoffes de bonneterie-chaîne en coton, teintes, largeur 35 cm, sans fils délastomères ni fils de caoutchouc, poids 150 g/m²
- Étoffes de bonneterie-chaîne en coton, teintes, largeur 40 cm, sans velours ni peluches, poids 200 g/m²
- Étoffes de bonneterie-chaîne en coton, teintes, largeur 32 cm, sans étoffes à boucles ni étiquettes, poids 180 g/m²
- Étoffes de bonneterie-chaîne en coton, teintes, largeur 38 cm, sans écussons ni articles similaires, poids 170 g/m²
- Étoffes de bonneterie-chaîne en coton, teintes, largeur 45 cm, sans étoffes imprégnées ni enduites, poids 190 g/m²
- Étoffes de bonneterie-chaîne en coton, teintes, largeur 50 cm, sans étoffes recouvertes ni stratifiées, poids 210 g/m²

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6005 Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 6001 à 6004 De coton 60052200 Teintes

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 60
61 Restrictions commerciales et politique
Position 6005
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 600522
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 60052200
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Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 60052200
2001: 60024230
2002: 60052200