Code SH 60052300 - étoffes bonneterie multicolores

Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de coton, en fils de diverses couleurs (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Étoffes de bonneterie-chaîne en fils de diverses couleurs, largeur 35 cm, 100% coton
- Étoffes de bonneterie-chaîne en fils multicolores, largeur 40 cm, sans élastomères
- Étoffes de bonneterie-chaîne fabriquées sur métiers à galonner, largeur 32 cm, fils de coton colorés
- Étoffes de bonneterie-chaîne en fils de diverses couleurs, largeur 38 cm, sans caoutchouc
- Étoffes de bonneterie-chaîne en fils de coton multicolores, largeur 42 cm, non imprégnées
- Étoffes de bonneterie-chaîne en fils de diverses couleurs, largeur 36 cm, sans velours

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6005 Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 6001 à 6004 De coton 60052300 En fils de diverses couleurs

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 60
61 Restrictions commerciales et politique
Position 6005
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 600523
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 60052300
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Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 60052300
2001: 60024250
2002: 60052300