Code SH 60054200 - étoffes bonneterie teintes

Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, teintes (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE (LARGEUR > 30 CM), DE FIBRES ARTIFICIELLES, TEINTES, NE CONTENANT PAS DE FILS D’ÉLASTOMÈRES OU DE CAOUTCHOUC (POIDS < 5%)
- ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE (LARGEUR > 30 CM), DE FIBRES ARTIFICIELLES, TEINTES, SANS VELOURS NI PELUCHES
- ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE (LARGEUR > 30 CM), DE FIBRES ARTIFICIELLES, TEINTES, NON IMPRÉGNÉES NI ENDUITES
- ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE (LARGEUR > 30 CM), DE FIBRES ARTIFICIELLES, TEINTES, SANS BOUCLES NI ARTICLES SIMILAIRES
- ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE (LARGEUR > 30 CM), DE FIBRES ARTIFICIELLES, TEINTES, SANS ÉCUSSONS NI ÉTIQUETTES

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6005 Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 6001 à 6004 De fibres artificielles 60054200 Teintes

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 60
61 Restrictions commerciales et politique
Position 6005
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 600542
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 60054200
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 60054200
2001: 60024350
2002: 60054200
2001: 60024393
2002: 60054200