Code SH 60054400 - étoffes bonneterie-chaîne imprimées

Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, imprimées (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE EN FIBRES ARTIFICIELLES, IMPRIMÉES, LARGEUR 35 CM, POIDS 150 G/M², SANS FILS DÉLASTOMÈRES NI FILS DE CAOUTCHOUC.
- ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE OBTENUES SUR MÉTIERS À GALONNER, LARGEUR 40 CM, IMPRIMÉES, POIDS 200 G/M², NE CONTENANT PAS DE VELOURS NI PELUCHES.
- ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE EN FIBRES ARTIFICIELLES, IMPRIMÉES, LARGEUR 32 CM, SANS ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE NI ÉTIQUETTES.
- ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, LARGEUR 38 CM, IMPRIMÉES, POIDS 180 G/M², SANS IMPRÉGNATION NI ENDUCTION.
- ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, LARGEUR 45 CM, IMPRIMÉES, SANS FILS DÉLASTOMÈRES NI CAOUTCHOUC.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6005 Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 6001 à 6004 De fibres artificielles 60054400 Imprimées

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 60
61 Restrictions commerciales et politique
Position 6005
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 600544
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 60054400
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 60054400
2001: 60024350
2002: 60054400
2001: 60024399
2002: 60054400