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Code SH 60069000 - étoffes bonneterie > 30 cm, exclusions spécifiques

Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm (sauf de fibres synthétiques ou artificielles, coton, laine ou poils fins, étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- ÉTOFFE DE BONNETERIE EN FIBRES NATURELLES (LARGEUR 35 CM, POIDS 150 G/M²)
- ÉTOFFE DE BONNETERIE EN SOIE (LARGEUR 40 CM, POIDS 120 G/M²)
- ÉTOFFE DE BONNETERIE EN LIN (LARGEUR 32 CM, POIDS 200 G/M²)
- ÉTOFFE DE BONNETERIE EN CHANVRE (LARGEUR 38 CM, POIDS 180 G/M²)
- ÉTOFFE DE BONNETERIE EN FIBRES VÉGÉTALES MIXTES (LARGEUR 50 CM, POIDS 160 G/M²)
- ÉTOFFE DE BONNETERIE EN FIBRES ANIMALES MIXTES (LARGEUR 45 CM, POIDS 190 G/M²)