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Code SH 61043900 - vestes bonneterie, textiles, femmes/fillettes
Vestes en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de laine, poils fins, coton ou fibres synthétiques et sauf anoraks et articles simil.)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Vestes en bonneterie, en soie (poids inférieur à 200 g), pour femmes ou fillettes
- Ensembles en bonneterie, en lin (taille unique, longueur de jupe 50 cm), pour femmes ou fillettes
- Robes en bonneterie, en ramie (longueur 90 cm, poids 300 g), pour femmes ou fillettes
- Jupes-culottes en bonneterie, en chanvre (tour de taille 70 cm, longueur 60 cm), pour femmes ou fillettes
- Pantalons en bonneterie, en jute (tour de taille 80 cm, longueur intérieure 70 cm), pour femmes ou fillettes
- Salopettes à bretelles en bonneterie, en raphia (tour de buste 90 cm, longueur totale 110 cm), pour femmes ou fillettes
- Shorts en bonneterie, en fibre de coco (tour de taille 75 cm, longueur 40 cm), pour femmes ou fillettes
- Ensembles en bonneterie, en lin (taille unique, longueur de jupe 50 cm), pour femmes ou fillettes
- Robes en bonneterie, en ramie (longueur 90 cm, poids 300 g), pour femmes ou fillettes
- Jupes-culottes en bonneterie, en chanvre (tour de taille 70 cm, longueur 60 cm), pour femmes ou fillettes
- Pantalons en bonneterie, en jute (tour de taille 80 cm, longueur intérieure 70 cm), pour femmes ou fillettes
- Salopettes à bretelles en bonneterie, en raphia (tour de buste 90 cm, longueur totale 110 cm), pour femmes ou fillettes
- Shorts en bonneterie, en fibre de coco (tour de taille 75 cm, longueur 40 cm), pour femmes ou fillettes
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 61
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6104
27 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 610439
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 61043900
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Entry into free circulation (quantitative limitation)
Regulation 0936/15
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23