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Code SH 61069090 - chemisiers en matières textiles spécifiques
Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de coton, fibres synthétiques ou artificielles, laine ou poils fins, soie ou déchets de soie, lin ou ramie et sauf T-shirts et gilets de corps)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- CHEMISIER EN FIBRES DE CHANVRE (POIDS : 150 G, TAILLE : M) POUR FEMMES
- BLOUSE EN FIBRES DE JUTE (POIDS : 200 G, TAILLE : L) POUR FILLETTES
- CHEMISETTE EN FIBRES DABACA (POIDS : 120 G, TAILLE : S) POUR FEMMES
- BLOUSE-CHEMISIER EN FIBRES DE COCO (POIDS : 180 G, TAILLE : M) POUR FILLETTES
- CHEMISIER EN FIBRES DE KAPOK (POIDS : 170 G, TAILLE : L) POUR FEMMES
- BLOUSE EN FIBRES DE JUTE (POIDS : 200 G, TAILLE : L) POUR FILLETTES
- CHEMISETTE EN FIBRES DABACA (POIDS : 120 G, TAILLE : S) POUR FEMMES
- BLOUSE-CHEMISIER EN FIBRES DE COCO (POIDS : 180 G, TAILLE : M) POUR FILLETTES
- CHEMISIER EN FIBRES DE KAPOK (POIDS : 170 G, TAILLE : L) POUR FEMMES
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 61
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6106
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 610690
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 61069090
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23